Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

APERÇU

Bienvenue chez Cosmonaut Watches. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Avanturist Marketing OÜ, exerçant sous le nom commercial Cosmonaut Watches. Nous exploitons cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés (les « Services »). Cosmonaut Watches utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lorsque vous utilisez les Services et passez commande.

En visitant, utilisant ou commandant via nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions et notre Politique de confidentialité (/policies/privacy-policy). Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser les Services.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits que vous tenez des dispositions impératives de protection des consommateurs applicables dans votre pays de résidence.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre pays de résidence et disposer de la capacité juridique de contracter.

Pour utiliser les Services, y compris pour acheter l'un des produits que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes.

Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre ou céder votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits. Les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer légèrement de ce qui s'affiche sur votre écran en raison de votre appareil et de ses réglages.

Nos montres sont assemblées à la main en petites séries. Les caractéristiques essentielles de chaque montre (mouvement, diamètre du boîtier, matériaux, résistance à l'eau, composants d'origine ou neufs) sont indiquées sur la fiche produit. De légères variations d'une pièce à l'autre sont possibles et ne constituent pas un défaut de conformité.

Les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente et de limiter les quantités vendues à une personne ou une zone géographique.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. La commande est acceptée à réception de notre e-mail de confirmation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant expédition. Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de motif légitime, notamment un litige antérieur, un soupçon de fraude ou l'indisponibilité du produit ; dans ce cas, vous êtes intégralement remboursé(e).

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider. Une commande déjà expédiée ne peut plus être annulée, mais vous disposez du droit de rétractation décrit à l'article 6.

Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement (/policies/refund-policy).

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel et non à la revente.

ARTICLE 4 - PRIX ET PAIEMENT

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison éventuels sont affichés avant la validation de la commande.

La TVA est collectée au moment de la commande dans le cadre du guichet unique à l'importation (IOSS) pour les envois d'une valeur inférieure à 150 €. Aucun frais de douane ni TVA supplémentaire ne vous sera réclamé à la livraison pour ces envois.

Les prix et promotions peuvent être modifiés sans préavis ; le prix facturé est celui affiché au moment de la commande et repris dans l'e-mail de confirmation. Lorsqu'un prix barré est affiché, il correspond au prix de référence pratiqué avant la promotion en cours.

Le paiement s'effectue par carte bancaire ou PayPal via le système de paiement sécurisé de Shopify. Vous garantissez être autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement choisi.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous livrons en France métropolitaine et en Belgique. Les commandes sont actuellement expédiées depuis les États-Unis. Le délai indicatif de livraison est de 10 à 15 jours ouvrés après confirmation de la commande. En tout état de cause, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la commande, sauf accord contraire.

En cas de dépassement de ce délai, vous pouvez nous mettre en demeure de livrer dans un délai raisonnable, puis, à défaut de livraison, résoudre la commande par écrit ; vous êtes alors remboursé(e) dans les 14 jours.

Un numéro de suivi vous est communiqué par e-mail lors de l'expédition.

Les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés au moment où vous, ou un tiers désigné par vous, en prenez physiquement possession. Si le colis arrive endommagé, formulez des réserves auprès du transporteur et contactez-nous sous 48 heures.

ARTICLE 6 - DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

Conformément au Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rétracter sans avoir à motiver votre décision.

Pour exercer ce droit, informez-nous par e-mail à contact@cosmonautwatches.com, en utilisant si vous le souhaitez le formulaire figurant en annexe des présentes Conditions. Vous devez ensuite nous renvoyer la montre, dans les 14 jours suivant votre notification, à l'adresse indiquée dans notre Politique de remboursement. Les frais de renvoi sont à votre charge.

Nous vous remboursons le prix payé, ainsi que les frais de livraison standard éventuellement facturés, au plus tard 14 jours après avoir été informés de votre décision. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à réception de la montre ou jusqu'à ce que vous nous ayez fourni une preuve d'expédition. Votre responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature et le bon fonctionnement de la montre.

Au-delà du délai légal, notre Politique de remboursement vous accorde un délai commercial de retour de 30 jours, aux conditions qui y sont décrites.

ARTICLE 7 - GARANTIES LÉGALES

Indépendamment de toute garantie commerciale, vous bénéficiez :

• de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation), pendant deux ans à compter de la délivrance du produit. Les défauts apparaissant dans ce délai sont présumés exister au jour de la délivrance. Vous pouvez choisir entre la réparation et le remplacement du produit, dans les limites de l'article L217-12. Si la mise en conformité n'intervient pas dans les 30 jours, ou n'est pas possible, vous pouvez obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. Cette garantie s'applique sans frais pour vous ;

• de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), pendant deux ans à compter de la découverte du vice. Vous pouvez choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix.

Pour mettre en œuvre l'une de ces garanties, contactez-nous à contact@cosmonautwatches.com en décrivant le défaut et en joignant des photos.

Ne sont pas couverts : l'usure normale, les dommages résultant d'un choc, d'une immersion au-delà de la résistance indiquée, d'une ouverture ou d'une intervention par un tiers, ou d'un usage non conforme.

ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services, y compris les marques, textes, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception et agencement, sont la propriété exclusive de Cosmonaut Watches ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois françaises, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de tout ou partie des Services sans notre accord écrit préalable est interdite. Rien dans les présentes Conditions ne doit être interprété comme vous accordant une licence sur une marque, un droit d'auteur ou tout autre droit de Cosmonaut Watches, de Shopify ou d'un tiers.

Les noms de produits et de services, designs et slogans de Cosmonaut Watches sont la propriété de Cosmonaut Watches. Le nom et le logo de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms et marques présents sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 9 - OUTILS OPTIONNELS

Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, outils que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie ni approbation de notre part. Il vous incombe de prendre connaissance des conditions applicables à ces outils.

De nouvelles fonctionnalités pourront être ajoutées aux Services ; elles seront soumises aux présentes Conditions.

ARTICLE 10 - LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'exactitude de ces sites. Si vous accédez à ces sites, vous le faites à vos propres risques. Les réclamations concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

ARTICLE 11 - RELATION AVEC SHOPIFY

Cosmonaut Watches est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre Boutique est réalisé directement avec Cosmonaut Watches. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Cosmonaut Watches, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec Cosmonaut Watches.

ARTICLE 12 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité (/policies/privacy-policy), et certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify (https://www.shopify.com/legal/privacy).

Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre utilisation des Services afin de vous les fournir. Les informations que vous soumettez peuvent être transmises à Shopify et à des prestataires situés dans des pays différents du vôtre, dans le respect du RGPD. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

ARTICLE 13 - RETOURS D'EXPÉRIENCE

Si vous nous soumettez des idées, suggestions, avis, propositions ou tout autre contenu (les « Retours d'expérience »), vous nous accordez une licence gratuite, mondiale, non exclusive et sous-licenciable pour les utiliser, reproduire, modifier, publier et afficher à toute fin, y compris promotionnelle.

Vous garantissez que vous disposez des droits nécessaires sur vos Retours d'expérience, qu'ils ne portent atteinte à aucun droit de tiers et qu'ils ne contiennent aucun propos illégal, diffamatoire ou obscène, ni aucun code malveillant. Vous devez signaler toute compensation reçue en lien avec un avis. Nous pouvons modérer ou supprimer tout Retour d'expérience à notre discrétion. Nous ne sommes tenus d'aucune obligation de confidentialité, de compensation ou de réponse concernant vos Retours d'expérience.

Les avis clients publiés sur nos Services proviennent d'acheteurs vérifiés ; nous n'y apportons pas de modification autre que la traduction ou la correction typographique.

ARTICLE 14 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes, notamment concernant les descriptions, les prix, les frais de livraison ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de les corriger à tout moment. En cas d'erreur manifeste de prix, nous vous en informons avant expédition et vous pouvez annuler votre commande sans frais.

ARTICLE 15 - UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est interdit d'utiliser les Services : (a) à des fins illicites ou frauduleuses ; (b) en violation d'une loi ou réglementation applicable ; (c) de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Cosmonaut Watches, de Shopify ou de tiers ; (d) pour harceler, diffamer ou porter préjudice à quiconque ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer du spam ou toute sollicitation non désirée ; (g) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; (h) de manière à restreindre l'utilisation des Services par autrui.

Vous vous engagez en outre à ne pas : (a) transmettre des virus ou tout code malveillant ; (b) reproduire, extraire, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter les informations personnelles d'autrui ; (d) recourir à des pratiques d'hameçonnage ; (e) utiliser des robots, outils de scraping, outils d'IA ou tout moyen automatisé pour accéder aux Services ; (f) contourner les mesures de sécurité des Services. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de violation.

ARTICLE 16 - AGENTS

16.1 La présente section s'applique si vous utilisez, autorisez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne, sans supervision directe.

16.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services sauf s'il s'identifie en permanence et fonctionne en stricte conformité avec la section 16.4, ni si nous lui avons demandé de s'abstenir.

16.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, l'accès des Agents aux Services.

16.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer qu'ils sont un Agent et divulguer leur nom via la mention « Agent/[nom de l'agent] » dans la chaîne user-agent ; (ii) ne pas dissimuler leur nature, notamment en imitant un comportement humain ou en contournant des CAPTCHA ; (iii) répondre honnêtement à toute question visant à déterminer si l'interaction provient d'un humain ; (iv) ne pas contourner les mesures destinées à contrôler l'accès des Agents.

ARTICLE 17 - RÉSILIATION

Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment en cas de violation des présentes Conditions. Vous restez redevable des montants dus jusqu'à la date de résiliation. Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, aux retours d'expérience, à la limitation de responsabilité, à l'indemnisation, à la loi applicable et à la confidentialité survivent à la résiliation.

ARTICLE 18 - EXCLUSION DE GARANTIES RELATIVES AUX SERVICES

Les informations présentées sur les Services sont fournies à titre indicatif. Nous ne garantissons pas que l'utilisation des Services sera ininterrompue, sécurisée ou exempte d'erreurs, et les Services sont fournis « en l'état » dans la mesure permise par la loi.

Cette exclusion concerne uniquement l'accès au site et aux fonctionnalités en ligne. Elle ne limite en rien les garanties légales de conformité et contre les vices cachés dont vous bénéficiez sur les produits achetés (article 7).

ARTICLE 19 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure permise par la loi applicable, Cosmonaut Watches, ses dirigeants, employés, prestataires et concédants, ainsi que Shopify et ses affiliés, ne pourront être tenus responsables des dommages indirects, tels que la perte de bénéfices, de revenus ou de données, résultant de l'utilisation des Services.

Cette limitation ne s'applique pas aux dommages corporels, au dol, à la faute lourde, ni aux obligations qui nous incombent au titre des garanties légales et de la livraison. À l'égard des consommateurs, notre responsabilité s'exerce dans les conditions prévues par le Code de la consommation et le Code civil.

ARTICLE 20 - INDEMNISATION

Vous vous engagez à indemniser Cosmonaut Watches et Shopify, ainsi que leurs dirigeants, employés et prestataires, contre toute réclamation d'un tiers, y compris les frais d'avocat raisonnables, résultant de votre violation des présentes Conditions ou d'une loi, ou de votre utilisation fautive des Services.

ARTICLE 21 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle est réputée dissociée des présentes Conditions sans affecter la validité des autres dispositions.

ARTICLE 22 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.

Les présentes Conditions et les politiques qui y sont référencées constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services et se substituent à tout accord antérieur. Toute ambiguïté ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

ARTICLE 23 - CESSION

Vous ne pouvez céder les présentes Conditions ni vos droits sans notre consentement écrit. Nous pouvons céder les présentes Conditions à un tiers dans le cadre d'une réorganisation ou d'une cession d'activité, sans que cela réduise vos droits.

ARTICLE 24 - LOI APPLICABLE, MÉDIATION ET LITIGES

Les présentes Conditions sont régies par le droit estonien, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs du pays de votre résidence habituelle. Si vous résidez en France, les dispositions protectrices du Code de la consommation vous sont applicables.

En cas de réclamation, contactez-nous d'abord à contact@cosmonautwatches.com. Nous nous efforçons de répondre sous 5 jours ouvrés.

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu, dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite. Notre médiateur : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].

À défaut de résolution amiable, le litige est porté devant les tribunaux compétents ; le consommateur peut saisir, à son choix, le tribunal du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou du siège du vendeur.

ARTICLE 25 - TITRES

Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont insérés à titre de commodité et n'en affectent pas l'interprétation.

ARTICLE 26 - MODIFICATION DES CONDITIONS

La version la plus récente des présentes Conditions est consultable à tout moment sur cette page. Nous pouvons les modifier en publiant une nouvelle version sur le site. Les Conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de sa validation.

ARTICLE 27 - COORDONNÉES ET MENTIONS LÉGALES

Éditeur et vendeur : Avanturist Marketing OÜ, société à responsabilité limitée de droit estonien Nom commercial : Cosmonaut Watches Siège social : Tartu mnt 67/1-13b, 10115 Tallinn, Estonie Numéro d'immatriculation : 16046903 Numéro de TVA intracommunautaire : EE102336960 Directeur de la publication : Mikhail Burdoev E-mail : contact@cosmonautwatches.com Téléphone : +1 954 997 0598

Hébergement : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.